Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CLOS DU BOIS DE LA CHAUX
Numéro de dépôt :
92415502
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CLOS DU BOIS DE LA CHAUX
Déposée le 13 février 1992 par madame LARUE Brigitte née PEYRONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DU BOIS DE LA CHAUX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LARUE Brigitte née PEYRONNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258813 - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1998-07-29